Logo Commune de Rochefort en Valdaine Commune de Rochefort en Valdaine

  • home
  • VIE MUNICIPALE
    Les Mots du Maire NEWS Trombinoscope Date des conseils municipaux Comptes-rendus Commissions Nos projets - Bilan les Arrêtés permanents et les circulaires Urbanisme - Habitat Etablissements recevant du public (ERP) Environnement - Cadre de vie Eau Potable Conseil des Sages - Seniors Déploiement de la fibre Citoyenneté Nos Institutions partenaires Marchés Publics attribués BIENVENUE sur le site de Rochefort en Valdaine
  • VIE PRATIQUE
    Vie Pratique Mairie Horaires - Contacts Formulaires contacts - Gestion des données personnelles Guide des démarches administratives Registre des Personnes Vulnérables Salles Municipales Tarifs et demandes Elections Cimetières Tarifs des concessions et demande Sécurité - gendarmerie Plan de sauvegarde ( P.C.S ) Lutte contre les risques majeurs - DICRIM La chasse sur notre commune Cérémonies Patriotiques Culte Information déploiement fibre Déchèterie des constantins a montboucher Logement sociaux Bus Co-voiturage Défibrillateur Les Ruches Plan de la commune
  • COMMUNICATION
    Communication Bulletins municipaux Visite virtuelle 360° Panneau Pocket Nouveaux Arrivants Réunion de Quartier
  • TOURISME
    Site médiéval Gîtes ViaRhôna Randonnées Restaurant
  • EDUCATION - JEUNESSE
    Écoles RPI Accueil périscolaire et activités loisirs dans les Kid'O Restauration scolaire Micro crèche
  • ASSOCIATIONS
    Associations
  • ANNUAIRES
    Professionnels: Inscrivez vous pour apparaitre sur notre site Associations Numéros utiles Numéros urgences
  • MONTELIMAR AGGLOMERATION
    Montélimar Agglomération Ses communes Ses compétences Déchets Assainissement Environnement Agriculture Rivières Économie Déploiement fibre Périscolaire Bibliothèque Culture Bus mobilité Fourrière Animale Gens du voyage Film agglo
  • language

Guide des démarches administratives

Accueil / VIE PRATIQUE / Guide des démarches administratives

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage

Formulaires contacts - Gestion des données personnelles

Commune de Rochefort-en-Valdaine

115 rue des granges

26160 Rochefort-en-Valdaine - FRANCE

+33 4 75 53 83 12

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

× ❮ ❯